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Tout ce que vous devez savoir
Vous souffrez d’une glossite ? Cette affection de la langue ne vous empêchera pas d’emprunter afin de réaliser le projet immobilier dont vous rêvez, à condition de souscrire une assurance de prêt immobilier glossite, spécifiquement développée pour des emprunteurs souffrant d’une inflammation linguale.
Pourquoi est-ce important de parler d’assurance de prêt immobilier glossite ?
Parce que l’assurance de prêt immobilier est un contrat nécessaire à la mise en place de tout crédit immobilier. Il existe plusieurs assurances de prêt immobilier, autrement appelées assurances emprunteurs ; cependant, si vous souffrez de glossite, nous ne saurons trop vous conseiller d’opter pour une assurance adaptée, c’est-à-dire une assurance de prêt immobilier glossite. L’assurance de prêt immobilier a deux objectifs :
– protéger l’emprunteur, qu’elle couvre contre tous les risques qui l’empêcheraient de mener à bonne fin son crédit immobilier (décès et Perte Totale et Irréversible d’autonomie bien sûr, mais aussi incapacité ou invalidité, parfois perte d’emploi),
– protéger la Banque prêteuse, en lui garantissant la bonne fin du prêt, en se substituant à l’emprunteur quand il n’est plus en mesure d’honorer ses échéances de remboursement, selon des modalités propres à chaque contrat.
Chaque Banque dispose de sa propre assurance de prêt maison, un contrat d’assurance de prêt immobilier de groupe : d’ailleurs, le marché de l’assurance emprunteur est encore détenu à 80 % par les Banques. Cependant, l’assurance emprunteur de groupe n’est pas l’option à systématiquement privilégier, loin de là.
On pense notamment aux emprunteurs dits à risques qui ont tout intérêt à souscrire une assurance de prêt immobilier individuelle, c’est-à-dire hors circuit bancaire mais via la délégation d’assurance. Pensez-y si vous pratiquez un sport accidentogène, si vous exercez un métier risqué ou si vous avez des antécédents médicaux : un emprunteur souffrant de glossite aurait par exemple meilleur compte à passer par la délégation d’assurance pour souscrire une assurance de prêt immobilier glossite adaptée !
pèle : que faire ?
Contracter une assurance de prêt immobilier peut parfois être contraignant, notamment lorsqu’on souffre d’une infection de la peau comme l’érysipèle. Pour ne pas passer à côté de votre crédit immobilier, faute d’assurance emprunteur, voici quelques clés pour concilier assurance de prêt immobilier et érysipèle.
Assurance de prêt immobilier et érysipèle : un sujet à ne pas négliger
Vous avez dans l’idée de réaliser un emprunt immobilier et vous avez déjà entamé les démarches auprès de votre Banque ? Très rapidement, va se poser la question de l’assurance de prêt immobilier ; plus précisément si vous souffrez de cette infection cutanée qu’est l’érysipèle, va se poser la question de l’assurance de prêt immobilier et de l’érysipèle.
Pourquoi ? Tout simplement, parce que sans assurance emprunteur, tirez un trait sur votre projet immobilier, quel qu’il soit. Certes, votre dossier est complet et solide, le projet immobilier concerné est viable, mais la Banque subordonne l’octroi d’un emprunt immobilier à l’adhésion à une assurance emprunteur. Pour quelles raisons, la Banque lie-t-elle crédit immobilier, assurance de prêt immobilier et érysipèle ? Tout simplement parce que c’est cette assurance qui garantit à la Banque d’être remboursée même si l’emprunteur est dans l’impossibilité de le faire !
Elle stipule en effet qu’elle vient se substituer à l’emprunteur en cas d’invalidité ou incapacité de ce dernier, assumant une partie ou la totalité de ses échéances dues, et qu’elle verse le reste du capital restant dû si l’emprunteur décède prématurément ou est déclaré en état de Perte Totale et Irréversible d’autonomie.
Quelles démarches suivre pour souscrire une assurance de prêt immobilier glossite adaptée ?
Notre conseil : au moment même du montage du dossier de prêt, faites réaliser des devis d’assurance de prêt immobilier glossite. N’hésitez pas à vous faire aider par un courtier en assurances. Il serait dommage de passer à côté de votre offre de prêt sous prétexte que vous n’avez pas pu souscrire d’assurance emprunteur. Evidemment, libre à vous d’opter pour l’assurance emprunteur de la Banque auprès de laquelle vous contractez un prêt. Mais elle aura peu de chances d’être à votre avantage : en tant qu’assurance de groupe, reposant sur la mutualisation des risques, elle pratique des garanties lissées correspondant aux risques courus par des profils d’emprunteurs standards. Avec une glossite, il est très peu probable que vous puissiez bénéficier du tarif standard de cette assurance de prêt : vous pourriez ainsi devoir payer une surprime sur tout ou une partie des garanties. La Banque peut aussi préférer vous exclure de certaines garanties, de manière partielle ou totale, notamment en termes de garanties IPT et ITT, ou ne vous en faire bénéficier que sous restriction (elles ne couvrent que les invalidité et incapacité liées à des accidents). Et si le formulaire de santé est clairement en votre défaveur, elle peut tout simplement rejeter votre demande d’adhésion. N’attendez donc pas d’être au pied du mur et cherchez une assurance de prêt immobilier glossite rapidement.
Ai-je le droit de changer de contrat pour une meilleure assurance de prêt immobilier glossite ?
Aujourd’hui, vous pouvez tout à fait changer votre assurance de prêt et souscrire une assurance de prêt immobilier glossite : on parle de délégation d’assurance. Plusieurs lois abondent dans ce sens.
La Loi Lagarde, en date du 1er septembre 2010, stipule que non seulement les Banques ne peuvent pas imposer leur assurance de prêt collective, mais également qu’elles ne peuvent plus refuser un contrat d’assurance de prêt immobilier glossite s’il présente des garanties équivalentes à celles de leur contrat maison.
En 2014, la Loi Hamon marque une nouvelle avancée en termes de délégation d’assurance. Désormais il vous est possible de résilier votre assurance emprunteur, s’il ne s’agit pas d’une assurance de prêt immobilier glossite, même si l’offre de prêt est signée. Cependant, cette possibilité a une durée limitée : elle court la première année de votre prêt. Enfin, depuis janvier 2017 et la Loi Sapin 2 assurance emprunteur, vous avez la possibilité de résilier votre contrat d’assurance de prêt à la date anniversaire de la souscription de votre prêt.
Comment résilier mon contrat actuel et souscrire une assurance de prêt immobilier glossite adaptée ?
Si la résiliation d’assurance de prêt immobilier est désormais possible, il faut néanmoins veiller à respecter l’équivalence de garanties et les délais !
Une fois que vous aurez trouvé une assurance de prêt immobilier glossite aux garanties au moins équivalentes à celles de votre assurance emprunteur actuel, ne tardez pas à transmettre à votre banque, via courrier recommandé, le nouveau contrat, l’ensemble des conditions générales ainsi qu’une lettre de résiliation datée et signée.
Si vous vous appuyez sur la loi Hamon, cette démarche est à réaliser 15 jours au plus tard avant la date anniversaire de l’offre de prêt.
Si vous vous appuyez sur la loi Sapin 2, cette démarche est à faire dans les 2 mois avant la date anniversaire de votre souscription.
A partir de là, votre Banque est dans l’obligation de répondre sous 10 jours ouvrés et de motiver son refus, si elle s’oppose à la volonté de l’emprunteur de résilier son assurance de prêt immobilier. En cas de non-respect de la loi, les Banques s’exposent à une amende de 3000 euros.
Notez bien qu’une Banque n’a pas le droit d’imposer de « frais de délégation » pour l’examen d’un contrat d’assurance individuelle, lorsque l’emprunteur souhaite opérer une résiliation d’assurance de prêt immobilier.
Quels doivent être mes critères de choix en matière d’assurance de prêt immobilier glossite ?
Evidemment, le premier critère et le plus parlant sera celui du prix. Savez-vous que résilier votre assurance de prêt immobilier glossite actuelle peut vous faire faire des économies ? Une information loin d’être anodine, lorsqu’on sait que la prime d’assurance emprunteur peut représenter jusqu’à 30 % du montant global du prêt !
Ce qui doit également guider votre choix est le droit à bénéficier d’une couverture optimale. Pourquoi accepter d’être exclu de certaines garanties ou d’en bénéficier sous condition de majoration tarifaire alors qu’un courtier en assurances pourra vous conseiller une assurance de prêt immobilier glossite sans restriction ?
Puis-je faire appel à la convention AERAS pour bénéficier d’une assurance de prêt immobilier glossite ?
Si votre Banque refuse votre dossier d’assurance, vous exclut de garanties nécessaires ou majore de manière trop importante vos cotisations vous pouvez vous tourner vers la Convention AERAS afin de bénéficier d’une assurance de prêt immobilier glossite.
La convention s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé Aeras permet à une personne qui a ou a eu un problème grave de santé d’obtenir plus facilement un prêt immobilier.
Cette convention permet, depuis le 6 janvier 2007, aux personnes ayant des problèmes de santé aggravé d’assurer leur crédit immobilier. Il s’agit donc de tous ceux qui ne peuvent prétendre à une couverture aux conditions habituelles, sans majoration tarifaire ou exclusion de garanties.
Désormais, il leur est possible de bénéficier d’une assurance crédit emprunteur si le montant du prêt ne dépasse pas 320 000 euros et s’ils ne sont pas âgés de plus de 70 ans à date d’expiration du contrat.
La convention AERAS a défini trois degrés possibles d’examen d’une demande d’assurance. Le premier degré désigne celui où l’analyse du questionnaire de santé ne révèle pas de problème particulier : une proposition d’assurance emprunt est faite sans complication aucune. Par contre, si l’analyse pointe un risque de santé, le dossier est refusé et est soumis à un examen plus personnalisé qui valide : c’est le second degré. Si la demande est à nouveau rejetée (troisième et dernier degré d’examen possible), le dossier est automatiquement transmis à un « pool des risques très aggravés » c’est à dire un groupe de réassureurs. Au cas où le refus soit définitivement entériné, la banque se doit de proposer une garantie alternative à l’assurance, comme une caution ou une hypothèque, pour permettre à son client de mener à bien son projet. Cependant, elle reste seule juge de la valeur de cette garantie…
Qu’est-ce que l’équivalence de garanties à prendre en compte pour changer d’assurance de prêt immobilier glossite ?
Le Comité Consultatif du secteur financier a dressé un récapitulatif des différentes garanties à prendre en compte pour changer d’assurance de prêt immobilier glossite. Il a identifié 18 garanties concernant le décès, l’invalidité et l’incapacité, dont 13 critères in abstracto et 5 autres qui ne peuvent dépendre que de l’étude personnalisée du cas de chaque emprunteur. 8 critères supplémentaires ont été sélectionnés en matière de perte d’emploi.
« Chaque établissement prêteur choisit sur cette liste 11 critères au plus qui correspondent à ses exigences générales liées à sa politique des risques, complétés le cas échéant de 4 critères au plus portant sur la garantie perte d’emploi. Pour un certain nombre des critères choisis, le prêteur doit préciser, chaque fois que c’est possible, la valeur exigée, par exemple son caractère forfaitaire ou indemnitaire. En fonction du type d’opération, du type de prêt et du statut professionnel de l’emprunteur, l’établissement communique sa liste d’exigences générales aux emprunteurs ainsi que sur son site Internet et sur les Fiches Standardisées d’Information qu’il délivre ».
Qui est concerné par l’assurance de prêt maladie immobilier glossite ?
Tout emprunteur souffrant d’une glossite doit veiller à souscrire un contrat spécifique d’assurance de prêt immobilier glossique sous peine d’être mal couvert !
La glossite est une inflammation de la langue. On distinguera la glossite aigue, affection limitée dans le temps, et la glossite chronique, affection prolongée. Cette pathologie linguale recouvre des affections très variées, aux symptômes différents quoique généralement handicapants et douloureux : langue rouge vif, langue pâle, langue avec ulcère blanchâtre, langue noire… Les récidives de glossites sont souvent causées par des dents cariées, des parodontites ou des prothèses mal adaptées.